Confidentialité
Ce que HAD Rééducation fait de vos données. À compléter pour chaque client (voir docs/rgpd.md).
Responsable du traitement
[Nom de la structure cliente, adresse, contact pour exercer vos droits.]
Données traitées
- Votre compte : nom, adresse e-mail, rôle, date de dernière connexion.
- Ce que vous saisissez dans l'outil : [à décrire selon le module métier].
- Journal de sécurité : connexions et actions sensibles, sans contenu.
- Notifications sur l'écran (si vous les activez sur un appareil) : l'adresse technique fournie par votre navigateur et ses clés de chiffrement. Le message passe chiffré par le service de notifications de votre téléphone ou navigateur (Google, Apple, Mozilla ou Microsoft), qui ne peut pas le lire ; son texte est toujours générique (« Nouvelle notification : ouvrez l'outil pour la voir »), sans nom de patient.
Durées de conservation
- Compte désactivé : anonymisé 12 mois après sa désactivation.
- Journal de sécurité : 12 mois.
- Notifications : 90 jours ; appareil abonné aux notifications sur l'écran : supprimé après 90 jours sans usage, quand l'accès est coupé ou quand vous les arrêtez.
- Sauvegardes : [14] jours.
- [Données métier : durée à fixer avec le client.]
Vos droits
Vous pouvez télécharger vos données depuis « Mon compte ». Pour les faire corriger ou supprimer, adressez-vous à un responsable de votre structure. Vous pouvez aussi saisir la CNIL.
Hébergement
[Hébergeur, pays ; certification HDS si des données de santé sont traitées.]